Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PANISSEAU
CHATEAU DE PANISSEAU

Numéro de dépôt :
1143146
Date de dépôt :
12/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque CHATEAU DE PANISSEAU

Déposée le 12 janvier 1980 par CHATEAU DE PANISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CHATEAU DE PANISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DE PANISSEAU domicilié(e) (G.A.E.C.) THENAC 24240 SIGOULES - France.

La marque CHATEAU DE PANISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE PANISSEAU est expirée depuis le 12 janvier 1990.

CHATEAU DE PANISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PANISSEAU , CHATEAU CAUFFOUR , Moulin de la Linière


CHATEAU DE PANISSEAU - (G.A.E.C.) THENAC 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

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